Procès verbaux et délibérations de conseil

Les Procès Verbaux des séances de conseil

Procès verbal du 10.03.2023 (893Ko) publié le 28/04/2023 à 11:33
Procès verbal du 27.01.2023 (498Ko) publié le 23/03/2023 à 14:36
Procès verbal du 16.12.2022 (421Ko) publié le 23/03/2023 à 14:36
Procès verbal du 10.11.2022 (969Ko) publié le 23/03/2023 à 14:35
Procès verbal du 30.09.2022 (846Ko) publié le 23/03/2023 à 14:34
Procès verbal du 09.09.2022 (817Ko) publié le 23/03/2023 à 14:35

Les Délibérations du Conseil Municipal

2023_34 Convention avec ADMR Filien (76Ko) publié le 06/06/2023 à 14:18
2023_33 Convention d'actions de formation dans le domaine de la prévention avec le CDG18 (86Ko) publié le 06/06/2023 à 14:18
2023_32 Tarifs pour la Fête Nationale (71Ko) publié le 06/06/2023 à 14:18
2023_31 remplace 2023_26 approbation BP2023 (92Ko) publié le 06/06/2023 à 14:18
2023_30 remplace 2023_22 vote CA2022 (113Ko) publié le 06/06/2023 à 14:17
2023_29 Motion de soutien contre les déserts médicaux (131Ko) publié le 28/04/2023 à 11:29
2023_28 Subventions aux associations (100Ko) publié le 28/04/2023 à 11:28
2023_27 Redevance assainissement 2023 (75Ko) publié le 28/04/2023 à 11:28
2023_26 Approbation du budget primitif 2023 (85Ko) publié le 28/04/2023 à 11:28
2023_25 Vote des taux d'imposition 2023 (126Ko) publié le 28/04/2023 à 11:27
2023_24 Fongibilité des crédits (105Ko) publié le 28/04/2023 à 11:27
2023_23 Affectation du résultat 2022 (129Ko) publié le 28/04/2023 à 11:26
2023_22 Vote du compte administratif 2022 (112Ko) publié le 28/04/2023 à 11:26
2023_21 Approbation du compte de gestion 2022 (102Ko) publié le 28/04/2023 à 11:26
2023_20 Participation financiere DP Bois Energie (70Ko) publié le 23/03/2023 à 14:58
2023_19 Beffes - demande de subvention (73Ko) publié le 23/03/2023 à 14:58
2023_18 Modification horaires ouverture mairie (77Ko) publié le 23/03/2023 à 14:58
2023_17 Sollicitation subvention auprès de la Région (77Ko) publié le 23/03/2023 à 14:57
2023_16 Participation frais de fonctionnement La Charité (77Ko) publié le 23/03/2023 à 14:57
2023_15 Convention cimetière avec La Chapelle (95Ko) publié le 23/03/2023 à 14:56
2023_14 Annexe tarifs salle des fetes et barnum (86Ko) publié le 23/03/2023 à 14:40
2023_13 Clôture d'un budget annexe le CCAS annule et remplace 2022_09 (82Ko) publié le 23/03/2023 à 14:40
2023_12 Contrat SGA Meyer (79Ko) publié le 23/03/2023 à 14:40
2023_10 Eclairage Public Plan de financement SDE 18 (102Ko) publié le 23/03/2023 à 14:40
2023_10 Eclairage Public Plan de financement SDE 18 (76Ko) publié le 23/03/2023 à 14:39
2023_09 Clôture d'un budget annexe le CCAS (78Ko) publié le 23/03/2023 à 14:39
2023_08 Fin du contrat de location des décors de Noël (76Ko) publié le 23/03/2023 à 14:39
2023_07 Taxe d'aménagement - partage du produit de la taxe (93Ko) publié le 23/03/2023 à 14:39
2023_06 Facture colis des aines 2021 (81Ko) publié le 23/03/2023 à 14:39
2023_05 Délibération relative aux modalités de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires (106Ko) publié le 23/03/2023 à 14:38
2023_04 Tarifs Cartes de Chasse à compter de 2023 (69Ko) publié le 23/03/2023 à 14:38
2023_03 Tarifs cartes de pêche 2023 (74Ko) publié le 23/03/2023 à 14:38
2023_02 Tarifs pour la location de la salle des fêtes (100Ko) publié le 23/03/2023 à 14:38
2023_01 Délibération du quart en investissement (110Ko) publié le 23/03/2023 à 14:37

Comptes-rendus 2022

Compte-rendu du 03.06.2022 (1054Ko) publié le 23/03/2023 à 14:33
Compte-rendu du 22 avril 2022 (1049Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 01 avril 2022 (901Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu du 25 février 2022 (887Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu 20 Janvier 2022 (1032Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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